Politiques et règlements

Gestion de la recherche

Facultés centralisées et décentralisées

Politique des trois grands organismes subventionnaires canadiens sur le libre accès aux publications

Dons provenant de l'industrie du tabac;(PDF)

Fonds d'urgence pour la continuité de la recherche au Canada

Admissibilité au financement de la recherche (PDF)

Infrastructures et équipements de recherche

Plan d'exploitation et de maintenance des infrastructures de recherche de l'Université Laval (PDF)

Éthique et conduite responsable en recherche

Politique sur la conduite responsable en recherche, en création et en innovation  (version 2024) (PDF)

Politique sur la conduite responsable en recherche, en création et en innovation (version 2018) (PDF)

Politique sur les conflits d'intérêts en recherche, en création et en innovation à l'Université Laval (PDF)

Modalités de gestion de l'éthique de la recherche sur des êtres humains (PDF)

Recherche impliquant des êtres humains? Le projet doit être étudié et approuvé par le Comité d'éthique préalablement au recrutement (PDF)

Directives relatives à la gestion des renseignements personnels et du matériel biologique recueillis dans le cadre de projets de recherche impliquant des sujets humains (PDF)

Directive sur les conflits d’intérêts financiers significatifs dans les projets de recherche financés par le US PHS à l'Université Laval  (PDF)

Politique concernant l’utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests (PDF)

Utilisation du cannabis à des fins de recherche

Réglementation concernant les conflits d'intérêts financiers liés à une subvention du US Public Health Service (PHS)

Chaires, entités structurantes et unités de recherche

Politique de reconnaissance et d'évaluation des instituts de l'Université Laval (PDF)

Politique relative aux chaires de recherche et de création de l'Université Laval (PDF)

Politique de reconnaissance des centres de recherche et de création à l'Université Laval (PDF)

Propriété intellectuelle

Règlement Invention - Brevets (avec Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval) (PDF)

Principes directeurs sur la reconnaissance des auteurs d'une publication 

Politique relative au transfert de connaissances et de technologies (PDF)

Conditions et règles applicables de l'Université Laval pour les Mitacs (PDF)

Reddition de compte

Fonds de soutien à la recherche du gouvernement fédéral

Équité, diversité et inclusion – Chaires de recherche du Canada